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Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 22/05/2023

Liste des délibérations ODJ 1 – Communauté d’Agglomération de LENS-LIEVIN (CALL) Permis de louer – Renouvellement du groupement de commandes Approuvé à l’unanimité  ODJ 2 – Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) OPH Pas-de-Calais Habitat – Cession

Éleu-dit-Leauwette 26 mai 2023 Conseil Municipal Lire la suite

Conseil municipal du 11/04/2023

Liste des délibérations ODJ 1 – Vote des budgets Compte de gestion 2022 Approuvé à l’unanimité Compte administratif 2022 Approuvé à l’unanimité Affectation du résultat 2022 Approuvé à l’unanimité Taux d’imposition des taxes directes locales Approuvé à l’unanimité Budget primitif

Éleu-dit-Leauwette 18 avril 202326 mai 2023 Conseil Municipal Lire la suite

Conseil Municipal du 09/02/2023

Liste des délibérations ODJ 1 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget Approuvé à l’unanimité ODJ 2 – Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin (CALL) Partage de la taxe foncière sur les ZAE – Nouvelles modalités de reversement Approuvé à l’unanimité

Éleu-dit-Leauwette 27 février 2023 Conseil Municipal Lire la suite

Conseil municipal du 02/09/2022

Liste des délibérations ODJ 1 – Contrat de droit public Création de postes à temps non complet sur emploi permanent (art. L332-8-3) Approuvé à l’unanimité ODJ 2 – Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin Plan Local de l’Habitat 3 (2022-2027) Ordre du

Éleu-dit-Leauwette 12 septembre 202214 septembre 2022 Conseil Municipal Lire la suite
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