Liste des délibérationsODJ 1 – Assurance statutaireAdhésion au contrat groupe du CDG 62ReportéODJ 2 – Nomenclature M 57Correction d’erreurs comptables sur exercices antérieurs – Délibération de principeApprouvéODJ 3 – Association des Communes Minières de FranceProjet de motion de soutien pour
Prochain conseil municipal
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 9 novembre 2023 à 18 H 30 au Foyer Municipal.
CONSEIL MUNICIPAL DU 06/10/2023
Liste des délibérations ODJ 1 – Offre de santé CAN-Filiéris Projet de motion proposé par les Syndicats de Mineurs CGT/CFDT/CFTC/CFE-CGC Approuvé à l’unanimité ODJ 2 – Territoires Soixante-Deux Rapport de la Chambre Régionale des Comptes Approuvé à l’unanimité ODJ 3
CONSEIL MUNICIPAL DU 09/06/2023
Liste des délibérations ODJ 1 – Élections sénatoriales Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants Approuvé à l’unanimité ODJ 2 – Classe d’environnement à la neige 2023/2024 Participation des familles Approuvé à l’unanimité ODJ 3 – Taxe
CONSEIL MUNICIPAL DU 22/05/2023
Liste des délibérations ODJ 1 – Communauté d’Agglomération de LENS-LIEVIN (CALL) Permis de louer – Renouvellement du groupement de commandes Approuvé à l’unanimité ODJ 2 – Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) OPH Pas-de-Calais Habitat – Cession