Liste des délibérations ODJ 1 – Offre de santé CAN-Filiéris Projet de motion proposé par les Syndicats de Mineurs CGT/CFDT/CFTC/CFE-CGC Approuvé à l’unanimité ODJ 2 – Territoires Soixante-Deux Rapport de la Chambre Régionale des Comptes Approuvé à l’unanimité ODJ 3
CONSEIL MUNICIPAL DU 09/06/2023
Liste des délibérations ODJ 1 – Élections sénatoriales Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants Approuvé à l’unanimité ODJ 2 – Classe d’environnement à la neige 2023/2024 Participation des familles Approuvé à l’unanimité ODJ 3 – Taxe
CONSEIL MUNICIPAL DU 22/05/2023
Liste des délibérations ODJ 1 – Communauté d’Agglomération de LENS-LIEVIN (CALL) Permis de louer – Renouvellement du groupement de commandes Approuvé à l’unanimité ODJ 2 – Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) OPH Pas-de-Calais Habitat – Cession
Conseil municipal du 11/04/2023
Liste des délibérations ODJ 1 – Vote des budgets Compte de gestion 2022 Approuvé à l’unanimité Compte administratif 2022 Approuvé à l’unanimité Affectation du résultat 2022 Approuvé à l’unanimité Taux d’imposition des taxes directes locales Approuvé à l’unanimité Budget primitif
Conseil Municipal du 09/02/2023
Liste des délibérations ODJ 1 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget Approuvé à l’unanimité ODJ 2 – Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin (CALL) Partage de la taxe foncière sur les ZAE – Nouvelles modalités de reversement Approuvé à l’unanimité