Liste des délibérations
ODJ 1 – Offre de santé CAN-Filiéris
Projet de motion proposé par les Syndicats de Mineurs CGT/CFDT/CFTC/CFE-CGC
Approuvé à l’unanimité
ODJ 2 – Territoires Soixante-Deux
Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
Approuvé à l’unanimité
ODJ 3 – Décision Modificative ° 1
Ouverture du chapitre 041 « opérations patrimoniales »
Approuvé à l’unanimité
ODJ 4 – Société Immobilière de l’Artois
Projet de vente de l’habitation 4 rue Gabriel Péri pour changement d’usage du bien
Approuvé à l’unanimité
ODJ 5 – Acquisition de jeux pour la salle de motricité de l’école maternelle Gisèle HERNU
Acceptation de la subvention de 1173 € attribuée par le Département
Approuvé à l’unanimité
ODJ 6 – Classe d’environnement à la neige 2023/2024
Augmentation du prix du séjour
Approuvé à l’unanimité