Liste des délibérations

ODJ 1 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget
Approuvé à l’unanimité

ODJ 2 – Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin (CALL)
Partage de la taxe foncière sur les ZAE – Nouvelles modalités de reversement
Approuvé à l’unanimité

ODJ 3 – Transformation de l’habitation sise 11 place de la Mairie en locaux municipaux
Dossier de subvention au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) et de la DSIL (dotation de soutien à l’investissement local)
Approuvé à la majorité par 14 voix pour, 0 voix contre, 1 abstention M. Andrieux

ODJ 4 – Classe d’environnement à la neige 2022/2023
Indemnité aux enseignants
Approuvé à l’unanimité

ODJ 5 – Œuvre du Livre du Liévinois
Convention de partenariat 2023
Approuvé à l’unanimité

ODJ 6 – Jury d’assises 2024
Désignation des jurés
Approuvé à l’unanimité

ODJ 7 – Subvention exceptionnelle à l’Etoile Sportive
Approuvé à l’unanimité

ODJ 8 – Questions diverses
a) Organisation du temps scolaire
b) Livraison de tables et chaises chez les particuliers

Conseil Municipal du 09/02/2023