Date de la convocation : 20 novembre 2020
Présents : M. PRUNEAU, Maire et Président de séance
M. BAVAY, Mme DECQ, M. COTTON, Adjoints au Maire
MM. MROZ, JEANROY, Conseillers Municipaux délégués
Mme DESPRES, M. SITKO, Mme SAUTY, M. GROSSEMY, Mme JRONDI-BOUCHER, M.DOLEANS, Mmes TRIOUX FERDIN CUYPERS, M. RIGAUT, Conseillers Municipaux
Absents représentés : /
Absents excusés : Mmes FANTINI, MONTEIRO, LAUDE, Conseillères Municipales
Absents : Mme GUBIANI, MM. CASIER, ANDRIEUX, Conseillers Municipaux
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 18 H 50
Aucune décision n’a été prise en vertu des délégations de compétences données au Maire par le conseil municipal (délibération n° 2020/07/17 du 2 juillet 2020)
M. RIGAUT est désigné secrétaire de séance
Auxiliaire de séance : Mme DYBSKI, Directrice des Services
Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour :
Affaire n° 1 – Œuvre du Livre du Liévinois renouvellement de la convention 2021
Rapporteur : M. PRUNEAU, Maire
La collectivité est en partenariat avec l’Oeuvre du Livre du Liévinois afin de permettre aux éleusiens fréquentant les lycées Henri Darras de Liévin et Léo Lagrange de Bully-les-Mines (section d’enseignement général) de bénéficier du prêt de manuels, moyennant le versement d’une subvention de 25 € par élève, fixée par le Conseil d’Administration de l’association. 27 élèves sont concernés pour l’année scolaire 2020/2021.
Le conseil municipal, par vote : à l’unanimité,
– accepte le renouvellement de la convention de partenariat avec l’Œuvre du Livre du Liévinois,
– charge Monsieur le Maire du versement de la subvention de 675 €.
Affaire n° 2 – Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
Rapporteur : M. PRUNEAU, Maire
Le règlement intérieur, auparavant obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, l’est désormais pour celles de 1 000 habitants et plus depuis le 1er mars 2020 en vertu de l’article L2121-8 du CGCT modifié par la loi n° 2015-991 du 07/08/2015 (loi NOTRe). Il doit être adopté dans les 6 mois suivant l’installation du conseil municipal.
Le contenu du règlement intérieur a vocation à fixer des règles propres de fonctionnement interne du conseil municipal dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Certaines dispositions doivent impérativement figurer dans le règlement intérieur, d’autres, plus facultatives, sont laissées à l’appréciation du conseil municipal au regard des circonstances locales.
Le conseil municipal, par vote : à l’unanimité,
– valide les termes du règlement intérieur du conseil municipal,
– approuve son entrée en vigueur à compter de son adoption.
Affaire n° 3 – Divers
Rapporteur : M. PRUNEAU, Maire
Monsieur le Maire demande à l’assemblée de mener une réflexion sur 2 points qui seront étudiés lors d’une prochaine séance :
* mise en place d’un règlement pour le prêt de tables et chaises aux particuliers,
* installation de cavurnes.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire prononce la levée de la séance à 19 H 45.